Mentions légales et RGPD

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://semineraliser.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

L’éditeur

MINERALBIO
EURL MINERALBIO au capital de 1000€
Directeur de la publication : Monsieur Grégoire Cadeau
Siège social : 78 allée des Pommiers 14800 Touques
RCS LISIEUX 908 222 508
code APE: 47.91A
n° TVA : FR 04 908 222 508
Siret : 90822250800016
Téléphone : +33 6 31 63 77 29

Hébergement

02switch
222 Bd Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand
0444446040
commercial@o2switch.fr

Réalisation du site

Direction artistique et web design La Patate Douce
Développement du site et intégration : DGWWW
Agence SEO : MAXELIK

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site HTTPS://SEMINERALISER.COM/ est soumis à l’accord préalable de l’éditeur du site/responsable de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de HTTPS://SEMINERALISER.COM/ ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’éditeur du site.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L’éditeur ou le responsable éditorial ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Ce site offre à l’utilisateur des informations générales et/ou particulières de toute nature. Ces diverses informations sont recueillies aux meilleures sources. Toutefois, la responsabilité de MINERALBIO ne peut, sauf faute lourde ou intentionnelle de sa part, être mise en cause ni dans le cas où certains renseignements se révéleraient inexacts ou incomplets, ni en raison de l’interprétation ou de l’utilisation que l’utilisateur pourrait faire de ceux-ci.

Ce site peut contenir des liens vers des sites Internet gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour la commodité de l’utilisateur. MINERALBIO n’exerce aucun contrôle sur les sites précités et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement. L’insertion de liens vers ces sites ne signifie pas que MINERALBIO approuve les éléments contenus par ceux-ci et n’implique aucune association entre MINERALBIO et les exploitants de ces sites.

Ce site Internet est régi par le droit français. 

Données personnelles

Se référer à la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à ses composants appartiennent exclusivement à MINERALBIO. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de MINERALBIO.

Les dénominations, logos et autre signes utilisés sur ce site, entre autres le logo et le nom du site HTTPS://SEMINERALISER.COM/, sont des marques et/ou noms commerciaux légalement protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit du titulaire. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.